Pied prothétique à restitution d'énergie, adulte

EMDN Y0624 · HCPCS L5980 · LPP 2775768

Pied prothétique en fibre de carbone qui stocke et restitue l'énergie, pour un adulte marchant activement.

Code EMDN Y0624 : LOWER EXTREMITY PROSTHESES [1].

Synthèse par système, en euros au taux BCE du 9 octobre 2026 [2]
SystèmeComparabilitéTotalEn euros
France Correspondance proche 1 611,65 € 1 611,65 €
États-Unis Correspondance proche 4 963,11 $US 4 428,98 €
AustralieAucun code

France

Correspondance proche. La France fixe trois classes de pied à restitution d'énergie selon la capacité de marche ; la classe III, pour la marche à l'extérieur, est retenue. Le pied est garanti trois ans au minimum. Source [3].

  1. 2775768 1 × 1 611,65 € Tarif de remboursement, égal au prix limite

    PIED A RESTITUTION D ENERGIE DE CLASSE III - ADULTE

    Désignation complète de la LPP

    PIED A RESTITUTION D ENERGIE DE CLASSE III - ADULTE Pied a restitution d'energie de classe III - Adulte Un pied à restitution d'énergie est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est destiné à compenser une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur. INDICATIONS DE PRISE EN CHARGE : Les pieds à restitution d'énergie pour adulte sont indiqués chez les patients ayant une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu'en soit l'étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, infectieuse, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d'un projet de vie incluant : - des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la CIF) ; - des déplacements en dehors de la maison et d'autres bâtiments (d4602 de la CIF) ; - et d'autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d'autres lieux divers (code d4608 de la CIF). Pour bénéficier de ce type de pied, le patient doit justifier d'un projet de vie incluant d'autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d'autres lieux divers (code d4608 de la CIF) que celles des classes précédentes. Les activités motivant le choix de cette classe devront être spécifiées par le prescripteur sur l'ordonnance. MODALITES DE PRESCIPTION : La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d'une première prescription d'un pied à restitution d'énergie, ou lors du renouvellement avec changement du type de pied. Elle est accompagnée de la demande d'entente préalable indiquant le type de pied avec sa dénomination, le code de la description générique, le nom de l'exploitant et les références commerciales telles que désignées sur certificat de conformité. Dans le cas du renouvellement du pied à restitution d'énergie à l'identique, la prescription n'est pas restreinte à ce spécialiste. Dans le cas d'une prescription d'un pied à restitution d'énergie de classe III, le prescripteur devra spécifier le type d'activités motivant le choix de cette classe de pied (autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d'autres lieux divers). Garantie : Les pieds à restitution d'énergie sont garantis pour une durée minimale de trois ans hors revêtement esthétique, et ce dans des conditions normales d'utilisation ; L'âme (lame-butées), la chaussette de protection du revêtement esthétique, le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie.

    Tarif LPP (tarif de responsabilité), qui est aussi le prix limite de vente

États-Unis

Correspondance proche. Source [4][5].

  1. L5980 1 × 4 963,11 $US Tarif de remboursement

    All lower extremity prostheses, flex foot system

    Médiane de 53 États, de 4 539,15 $US à 6 928,90 $US

    Montant du barème Medicare ; Medicare paie 80 % du plus bas des deux montants, le prix facturé ou ce montant

Afficher le montant de chaque État (L5980)
ÉtatZone non ruraleZone rurale
AK5 429,04 $US
AL4 539,15 $US
AR4 801,22 $US
AZ5 166,71 $US
CA5 166,71 $US
CO6 052,20 $US
CT5 328,59 $US
DC4 539,15 $US
DE4 539,15 $US
FL4 539,15 $US
GA4 539,15 $US
HI5 805,29 $US
IA5 051,89 $US
ID4 963,11 $US
IL4 677,59 $US
IN4 677,59 $US
KS5 051,89 $US
KY4 539,15 $US
LA4 801,22 $US
MA5 328,59 $US
MD4 539,15 $US
ME5 328,59 $US
MI4 677,59 $US
MN4 677,59 $US
MO5 051,89 $US
MS4 539,15 $US
MT6 052,20 $US
NC4 539,15 $US
ND6 052,20 $US
NE5 051,89 $US
NH5 328,59 $US
NJ5 960,65 $US
NM4 801,22 $US
NV5 166,71 $US
NY5 960,65 $US
OH4 677,59 $US
OK4 801,22 $US
OR4 963,11 $US
PA4 539,15 $US
PR6 928,90 $US
RI5 328,59 $US
SC4 539,15 $US
SD6 052,20 $US
TN4 539,15 $US
TX4 801,22 $US
UT6 052,20 $US
VA4 539,15 $US
VI5 960,63 $US
VT5 328,59 $US
WA4 963,11 $US
WI4 677,59 $US
WV4 539,15 $US
WY6 052,20 $US

Australie

La Prescribed List couvre les dispositifs utilisés ou implantés lors d'un traitement hospitalier. Le ministère de la Santé indique que les dispositifs externes, comme les prothèses de membre, ne peuvent pas y être inscrits. [6]

Références

  1. European Commission. European Medical Device Nomenclature (EMDN), version 2026 [Internet]. Brussels: European Commission; 2026 [cited 2026 Oct 9]. Available from: https://webgate.ec.europa.eu/dyna2/emdn/
  2. European Central Bank. Euro foreign exchange reference rates, 9 October 2026 [Internet]. Frankfurt am Main: ECB; 2026 [cited 2026 Oct 9]. Available from: https://www.ecb.europa.eu/stats/policy_and_exchange_rates/euro_reference_exchange_rates/html/index.en.html
  3. Assurance Maladie. Liste des produits et prestations (LPP), version 905 [Internet]. Paris: Caisse nationale de l'assurance maladie; 2026 [updated 2026 Oct 8; cited 2026 Oct 9]. Available from: http://www.codage.ext.cnamts.fr/codif/tips/index.php?p_site=AMELI
  4. Centers for Medicare & Medicaid Services. DMEPOS fee schedule, October 2026 (DME26-D) [Internet]. Baltimore (MD): CMS; 2026 [cited 2026 Oct 9]. Available from: https://www.cms.gov/medicare/payment/fee-schedules/dmepos/dmepos-fee-schedule/dme26-d
  5. Centers for Medicare & Medicaid Services. October 2026 alpha-numeric HCPCS file [Internet]. Baltimore (MD): CMS; 2026 [cited 2026 Oct 9]. Available from: https://www.cms.gov/medicare/coding-billing/healthcare-common-procedure-system/quarterly-update
  6. Department of Health, Disability and Ageing. Medical devices and human tissue products covered under private health insurance [Internet]. Canberra: Australian Government; [updated 2025 Mar 13; cited 2026 Oct 9]. Available from: https://www.health.gov.au/topics/private-health-insurance/what-private-health-insurance-covers/medical-devices-and-human-tissue-products-covered-under-private-health-insurance