Dispositifs médicaux

Un dispositif n'a pas de dose standard : chaque produit est donc défini par écrit, classé selon la nomenclature européenne EMDN [1], puis rapproché des codes de chaque système. Les chiffres sont des tarifs de remboursement : la liste française des produits et prestations [2], le barème DMEPOS de Medicare, qui varie selon l'État [3], et la Prescribed List australienne [4]. Quand un système ne couvre pas un produit, le tableau le dit au lieu de forcer une correspondance.

L'Australie n'inscrit pas les dispositifs externes, comme les prothèses de membre, sur la Prescribed List [5] : seul l'implant ostéo-intégré y figure. Les montants sont convertis au taux de la BCE du 9 octobre 2026 [6].

Produits sans code

• France : Implant ostéo-intégré pour prothèse fémorale. Aucun implant ostéo-intégré de membre n'est inscrit sur la LPP ; les dispositifs ostéo-intégrés qui y figurent sont des implants auditifs.
• États-Unis : Implant ostéo-intégré pour prothèse fémorale. L'implant ne figure pas dans le barème DMEPOS.
• Australie : Prothèse myoélectrique d'avant-bras, adulte (système de base), Main myoélectrique, adulte, Main myoélectrique multiarticulée, Prothèse d'avant-bras à commande corporelle (base), Prothèse tibiale avec son pied (endosquelettique), Pied prothétique à restitution d'énergie, adulte, Genou prothétique à microprocesseur, Orthèse de genou articulée, de série, Orthèse main-poignet sur mesure, Orthèse cheville-pied sur mesure. La Prescribed List couvre les dispositifs utilisés ou implantés lors d'un traitement hospitalier. Le ministère de la Santé indique que les dispositifs externes, comme les prothèses de membre, ne peuvent pas y être inscrits.

Les données complètes se téléchargent en JSON et en CSV : devices.json, device-tariffs.csv.