Genou prothétique à microprocesseur

France

Correspondance partielle. Le code français couvre un modèle (Otto Bock C-Leg 3C100) avec sa pose ; deux révisions biennales interviennent dans la période de renouvellement de six ans. Source [3].

Le code fixe une période de renouvellement de 6 ans ; le coût par an sur cette période vaut 3 541,61 €.

1. 2753287 1 × 16 191,86 € Tarif de remboursement, égal au prix limite

   VI4ZS26. GENOU MONOAXIAL, OTTO BOCK FRANCE, C-LEG 3C100, PROTHESE

   Désignation complète de la LPP

   VI4ZS26. GENOU MONOAXIAL, OTTO BOCK FRANCE, C-LEG 3C100, PROTHÈSE Genou monoaxial, OTTO BOCK France, C-LEG 3C100, prothèse. Genou monoaxial, articulation commandée par microprocesseur avec sécurité hydraulique de la phase d'appui et commande hydraulique de la phase pendulaire, OTTO BOCK France, C-LEG 3C100. La prise en charge inclut la prothèse C-LEG 3C100 et la prestation liée à la pose. Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que le vol. La prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code VI4BE01. Le renouvellement de cette prothèse ne doit intervenir qu'à l'expiration d'une période de 6 ans à compter de la date de prise en charge initiale. La prise en charge est assurée pour les articulations de genou dont les références sont les suivantes : - 3C98-3 : avec pyramide de réglage, - 3C88-3 : avec raccord fileté.

   Tarif LPP (tarif de responsabilité), qui est aussi le prix limite de vente

2. 2723240 2 × 2 528,90 € Tarif de remboursement, égal au prix limite

   VI4ZS28. GENOU MONOAXIAL, OTTO BOCK FRANCE, C-LEG 3C100, REVISION BIENNALE

   Désignation complète de la LPP

   VI4ZS28. GENOU MONOAXIAL, OTTO BOCK FRANCE, C-LEG 3C100, RÉVISION BIENNALE Genou monoaxial, OTTO BOCK France, C-LEG 3C100, révision biennale. Pour les modèles 3C100 C-LEG référencés VI 4 ZS 26 livrés par le fabricant à l'orthoprothésiste après le 1er juillet 2006, la prise en charge de cette prestation correspond à la révision biennale qui aura lieu les deuxième et quatrième années suivant la mise à disposition de ce dispositif. Cette prestation ne couvre pas tous dysfonctionnements ou pannes liés aux bris, chocs ou aux dégradations du fait de l'utilisateur ou d'un tiers ainsi que le vol. Une copie du bilan de cette révision biennale est jointe à la facturation. La prise en charge de cette référence n'est pas soumise à la procédure de demande d'entente préalable. La prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code VI4BE01.

   Tarif LPP (tarif de responsabilité), qui est aussi le prix limite de vente

• 2753287 : entente préalable requise, dernier arrêté publié au Journal officiel du 2 mai 2026. Renouvellement : Le renouvellement de cette prothèse ne doit intervenir qu'à l'expiration d'une période de 6 ans à compter de la date de prise en charge initiale.
• 2723240 : sans entente préalable, dernier arrêté publié au Journal officiel du 2 mai 2026.

États-Unis

Correspondance partielle. L5856 est une adjonction à un système genou-jambe ; la prothèse de base est facturée sous d'autres codes. Source [4][5].

1. L5856 1 × 29 407,82 $US Tarif de remboursement

   Addition to lower extremity prosthesis, endoskeletal knee-shin system, microprocessor control feature, swing and stance phase, includes electronic sensor(s), any type

   Médiane de 53 États, de 28 851,23 $US à 31 736,36 $US

   Montant du barème Medicare ; Medicare paie 80 % du plus bas des deux montants, le prix facturé ou ce montant

Australie

La Prescribed List couvre les dispositifs utilisés ou implantés lors d'un traitement hospitalier. Le ministère de la Santé indique que les dispositifs externes, comme les prothèses de membre, ne peuvent pas y être inscrits. [6]